KABUSHIKI KAISHA TEIKOKU DATABANK, Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1679390
Date de dépôt :
27/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2020
Présentation de la marque COSMOSNET
Déposée le 27 août 1990 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TEIKOKU DATABANK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSMOSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TEIKOKU DATABANK domicilié(e) 5-20, Minami-Aoyama 2-Chome, Minato-Ku - TOKYO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque COSMOSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSMOSNET est expirée depuis le 27 août 2020.
KABUSHIKI KAISHA TEIKOKU DATABANK a également déposé les autres marques suivantes : TEIKOKU DATABANK , TDB-COSMOS
KABUSHIKI KAISHA TEIKOKU DATABANK, Société de droit japonais - 5-20, Minami-Aoyama 2-Chome, Minato-Ku - TOKYO - Japon
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177826 - Publication au BOPI 2000-07-07
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436891 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Services destinés à fournir à des tiers des données telles que des comptes rendus financiers (bilan, compte rendu des bénéfices et des pertes, la répartition des bénéfices nets, spécifications du coût de fabrication), informations générales sur des sociétés (raison sociale, siège social, objet social, capital social, date de création, nom du représentant, numéro de téléphone, études universitaires du représentant, nombre d'employés, domiciliations bancaires, chiffre d'affaires, bénéfices, dividendes, rendement, évaluation et répartition du crédit, clients, date de naissance, lieu de naissance, adresse, numéro de téléphone, études universitaires, etc..) PDG et gérants de l'entreprise et membre de l'entreprise bénéficiant d'une certaine notoriété (nom, adresse, date de naissance, lieu de naissance, numéro de téléphone, situation actuelle, études universitaires, carrière, travaux littéraires, passe-temps, loisirs, décorations, familles, etc...) et tous les renseignements sur l'entreprise (informations générales sur l'entreprise, enregistrements actionnaires importants, représentant, historique de l'affaire, situation actuelle et perspectives d'avenir, fournisseurs, clients, situation financière,biens estimés, copie de l'enregistrement de biens immobiliers, compte rendus financiers et tableau analytique des affaires financières, etc...)
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